Déposée le 12 mai 2009 par RIVET Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SOLEIL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-25 du 19 juin 2009.
Le déposant est RIVET Jean-Paul domicilié(e) Chef Lieu - 73460 - CLERY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque SOLEIL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVET Jean-Paul - Chef Lieu - 73460 - CLERY - France
MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712538 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-11
Cosmétiques ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; crèmes et huiles solaires à usage cosmétique, cosmétiques et produits de soins à usage cosmétique contenant une protection solaire ; compléments nutritionnels à usage cosmétique.
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; sacs ou sachets en cuir pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de toilette.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures ; fourrures ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Soins d'hygiène et de beauté pour être humains ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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